Le Conseil Communautaire de la Communauté de communes du Secteur de Saint-Loubès se réunira le jeudi 11 juin 2020 à 18h00 à la Coupole de Saint-Loubès.

A l’ordre du jour :

1 – Vote du compte de gestion 2019 (annexe 1).

2 – Vote du Compte Administratif 2019 (Annexe 2).

3 – Affectation du résultat 2019 de la Communauté (Annexe 3).

4 – Vote du Compte de Gestion 2019 budget annexe « Assainissement collectif » (annexe 4).

5 – Vote du Compte administratif 2019 budget annexe « Assainissement collectif » (annexe 5).

6 – Affectation du résultat 2019 Budget Annexe « assainissement collectif » (Annexe 3).

7 – Vote du Compte de Gestion 2019 budget annexe « Assainissement non collectif » (annexe 6).

8 – Vote du Compte administratif 2019 budget annexe « Assainissement non collectif » (Annexe 7).

9 – Affectation du résultat 2019 Budget Annexe « assainissement non collectif » (Annexe 3).

10 – Vote du Compte de Gestion 2019 budget annexe « centre aquatique » (Annexe 8).

11 – Vote du Compte administratif 2019 budget annexe « centre aquatique » (Annexe 9).

12 – Affectation du résultat 2019 Budget Annexe « centre aquatique » (Annexe 3).

13 – Voirie – travaux divers de voirie et d’assainissement pluvial programme de travaux de voiries communautaires ZI ZA – 2019 – 2020 accords cadre marché à bons de commande.

14 – Centre aquatique – avenants (annexe 10).

15 – Centre aquatique – avenant Marché de maitrise d’œuvre.

16 – Marché de concession de Service public – Aire d’accueil des gens du voyage (Annexe 11).

17 – Economie – Mise en œuvre du schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation et aux aides aux entreprises – signature de la convention entre la Région Nouvelle Aquitaine et la Communauté de Communes (annexe 12).

18 – Economie – Mesure d’urgence COVID 19 -Fonds de solidarité et de proximité pour les commerçants, artisans et associations de Nouvelle -Aquitaine (annexe 13).

19 – Assainissement collectif – Travaux de création des postes de refoulement (PR) Taillefer et Acacias et de réhabilitation de PR sur la Communauté de Communes du Secteur de Saint-Loubès.

20 – Assainissement collectif – avenant 4 – marché « Travaux d’assainissement eaux- usées 2018-2021 : canalisations, branchements, réhabilitation » (Annexe 14).

21 – Transports scolaires – signature de l’avenant n° 1 de la convention de délégation de la compétence transport scolaires en Gironde (annexe 15).

Questions diverses.

La séance est ouverte au public.