Le prochain conseil communautaire se tiendra le jeudi 23 septembre, à 18h00, à la Maison pour Tous à Beychac-et-Caileau.

À l’ordre du jour :

  • Election des vice-présidents et d’un conseiller délégué suite à l’élection municipale de Saint-Sulpice-et-Cameyrac ;
  • Lecture de la Charte de l’élu local ;
  • Représentation de la Communauté de Communes aux organismes extérieurs :
    • représentation substitution au SIAEPA de Bonnetan (Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement) ;
    • désignation de délégués au SEMOCTOM ;
    • désignation de délégués au Pôle territorial Cœur Entre-2-Mers ;
    • désignation de délégué à GIRONDE NUMERIQUE ;
    • désignation de délégué au SDEEG.
  • Commission d’Appel d’Offres (CAO) ;
  • Désignation des représentants du Conseil Communautaire au Conseil d’Administration du CIAS pour la commune de Saint-Sulpice-et-Cameyrac ;
  • Modification des commissions communautaires – élection de leurs membres pour chaque commission ;
  • Commission délégation service public ;
  • Commission locale d’évaluation des charges transférées ;
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties – exonération des terrains agricoles exploites selon un mode de production biologique.