Le prochain Conseil communautaire se tiendra le jeudi 25 novembre, à 18h00, au siège de la Communauté de communes Les Rives de la Laurence.

A l’ordre du jour :

• Intervention du M. Ducousso, Président du Syndicat Mixte Eaux et Rivières de l’Entre Deux Mers (SMER-E2M) ;
• GEMAPI* – extension du périmètre du SMER ;
• GEMAPI – modification d’un délégué au SMER-E2M ;
• GEMAPI – Avenant à la convention relative aux modalités de transfert de la digue de Saint-Loubès ;
• Centre aquatique ;
• Fonds de concours accordés aux projets enfance et jeunesse d’intérêt communautaire- autorisation de signature de la convention avec la commune de Sainte-Eulalie ;
• Hauts de Garonne développement – subvention exceptionnelle d’investissement ;
• Demande de subvention relative à la réalisation d’un schéma directeur  de gestion des eaux pluviales ; 
• Demande de subventions relatives aux intempéries du mois de juin 2021 ;
• Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi d’attaché territorial- administration générale ;
• Pôle urbanisme – Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi d’attaché territorial ;
• CAF – Convention territoriale globale ;
• Modification de la commission communautaire PCAET – élection de membres pour chaque commission ;
• Ouvertures dominicales des enseignes sur le territoire communautaire – 2022 ;
• Modification des statuts du SIVOM DE LA RIVE DROITE ;
• Avenant au contrat collectif MNT de prévoyance maintien de salaire ;
• Remplacement d’un membre délégué au Pôle territorial Cœur Entre-2-Mers ;
• Finances : décision modificative.

*GEMAPI : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations.